Les informations suivantes définissent les termes et conditions d’utilisation de ce site internet, que l’association ALEFPA Complexe Edmond Albius. se réserve le droit de modifier à tout moment sans préavis. En consultant ce site, vous acceptez donc les termes et conditions présentés ci-dessous.

Dénomination ou raison sociale : ALEFPA complexe Edmond Albius

siège social : 110 chemin Piton Défaud 97460 SAINT PAUL
Numéro de téléphone : 0262453232

NOM du responsable de la rédaction du site : Aïcha HAREMZA

Structure juridique : Association Loi 1901
Numéro de SIREN : 775624075

Hébergeur :Mobius S.A.S.

Données personnelles

Toute information personnelle que l’internaute serait amené à transmettre à complexe Edmond Albius est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

A ce titre, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu’il peut exercer à tout moment par écrit à l’adresse suivante : complexe Edmond Albius ALEFPA 110 chemin Piton défaud 97460 SAINT PAUL- Ile de La Réunion.

Propriété intellectuelle

alefpa complexe edmond albius est titulaire des droits d’auteur sur le site www.albusiens-et-alefpiens.re. Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de alefpa complexe edmond albius est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement. Les copies des documents contenus dans ce site ne peuvent être faites qu’à titre d’information et exclusivement pour un seul usage strictement privé. Aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé : toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d’autres fins est expressément interdite.

toute extraction et/ou réutilisation de la base de données au sens des articles L 342-1 et L 342-2 du code de la propriété intellectuelle est interdite.

Les marques de alefpa complexe edmond albius et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, sans le consentement de alefpa complexe edmond albius ou de ses partenaires est prohibée.

Responsabilité

Les liens hypertextes mis en oeuvre en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de alefpa complexe edmond albius celle ci n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.

déclaration à la CNIL :1825066

Crédits

Création du site sous SPIP : rue Béjo
Web design : Benoît Vieillard